Mentions Légales
MENTIONS LEGALES
Editeur du site
Association CADASIL France
Siège social : Hôpital Lariboisière, 2 rue Ambroise Paré – 75010 Paris – SIRET : 438 378 796 00017 6 Code APE : 94.99Z
L’Association CADASIL France est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 et reconnue d’intérêt général.
Date de création : 23/10/1999.
Objet : Développer les échanges et les contacts entre les personnes atteintes de maladies des petites artères cérébrales, de type C.A.D.A.S.I.L. (Cerebral Autosomal Dominant Arteriopathy with Subcortical Infarcts and Leukoencephalopathy), les membres de leurs familles et les personnes manifestant un intéret déclaré pour le progrès de la connaissance de ces maladies et la situation des personnes qui en sont atteintes ou susceptibles de l’etre ; mettre en oeuvre, dans la mesure de ses possibilités, les moyens appropriés pour apporter aide et soutien et pour rompre l’isolement des personnes atteintes de ces maladies. Elle pourra, en outre, verser des subventions ou aides ponctuelles aux chercheurs travaillant sur la maladie de C.A.D.A.S.I.L.
Contact
Présidente : Catherine SURJOUS, 50 rue Vergniaud – 75013 Paris – Mail : president.cadasil@yahoo.fr
Autre contact : cadasil.webmaster2@gmail.com – Ou rubrique Contact du site.
Hébergement – Création et réalisation
Complice WEB – Développement Sites Internet Expertise WordPress
Adresse : 168, voie de Compiègne – 91170 Viry Châtillon – Tel : 01 60 12 63 75 – Site internet : www.compliceweb.com – N° TVA : FR49 483 692 323
Contenu
Les données, informations et publications fournies sur ce site sont communiquées à titre informatif. Les parties scientifiques et médicales sont validées par des professionnels de santé. Nous mettons tout en oeuvre afin qu’elles soient exactes et à jour mais l’Association CADASIL France ne peut en garantir la complète justesse. Cela ne saurait engager la responsabilité de l’Association CADASIL France. Si vous remarquez une erreur involontaire, merci de la signaler à l’adresse cadasil.webmaster2@gmail.com
Droits d’auteur
La dénomination Association CADASIL, les logos et autres produits disponibles sur le site sont la propriété exclusive de l’Association CADASIL France. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site à des fins non privées et sur quelque support que ce soit est formellement interdite sans notre autorisation expresse.
Liens hypertexte
L’Association CADASIL France ne peut être responsable des contenus des sites vers lesquels elle offre des liens hypertextes. Elle est également dégagée de toute responsabilité concernant les liens d’autres sites vers son site https://cadasil.fr
(Ci dessous : mettre dans la page dédiée quand son lien sur la page d’accueil sera actif)
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
La politique de confidentialité précise les obligations de l’association en matière de protection des données personnelles des utilisateurs du site Internet.
Protection des données personnelles
Le traitement de vos informations personnelles recueillies sur ce site est conforme aux obligations relevant de la loi Informatique et Libertés modifiée et au RGPD (Règlement Général de la Protection des Données) entré en application le 25/05/2018.
La CNIL ou Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés est l’autorité de protection des données françaises. Elle informe, protège, contrôle et sanctionne. www.cnil.fr
Les informations recueillies ne sont jamais transmises à des tiers.
Qui sommes-nous
Le Responsable du traitement de vos données est l’association CADASIL France (voir infos à Mentions Légales). L’adresse de notre site est : https://cadasil.fr
Finalités – Utilisation et transmission de vos données personnelles
Les données personnelles (toute information se rapportant à une personne physique) sont collectées et traitées afin d’assurer la gestion technique de l’application, de permettre la création et le suivi des comptes utilisateurs, de répondre aux éventuelles demandes de contact et de réaliser des statistiques internes d’utilisation.
Nature des données
Mesures de sécurité
Durées de stockage de vos données
Cookies
Les droits que vous avez sur vos données
Vous pouvez à tout moment exercer votre droit d’accès, de rectification ou d’effacement des données vous concernant. Pour cela vous pouvez nous adresser un message via la rubrique nous contacter de ce site.
Si vous l’estimez nécessaire, vous avez également le droit de déposer une réclamation auprès de la CNIL www.cnil.fr